Conformité Serenaid

Tableau de bord public des audits de conformité. Mis à jour à chaque déploiement, chaque référentiel est documenté, le score est calculé sur les exigences applicables.

Score global
63%
584/921 exigences conformes — 10 référentiels évalués

Méthode : voir Transparence. Détail des audits : rapports publics GitHub.

🛡 Sécurité & protection des données

Mesures techniques et organisationnelles, hébergement HDS, gestion des risques.

RGPD

Règlement (UE) 2016/679

78% 28/36
Audit : 09/04/2026

HDS V2

Hébergement Données de Santé — référentiel ANS V2

Audit en cours
Audit : 09/04/2026

ISO 27001:2022

Sécurité de l'information

Audit en cours
Audit : 09/04/2026

NIS2

Directive (UE) 2022/2555

Audit en cours
Audit : 09/04/2026

OWASP Top 10

Web + API + LLM

🔴 Critique0
🟠 Haute1
🟡 Moyenne8
🟢 Basse13
ℹ️ Info9
Audit : 27/03/2026

EBIOS RM

Méthode ANSSI d'analyse de risques

Audit en cours
Audit : 09/04/2026

⚖ Éthique IA & droit du numérique

Référentiel ANS éthique IA, RGPD, AI Act, droit du numérique.

Éthique IA — ANS

Guide DNS éthique IA en santé (43 critères)

53% 23/43
Audit : 26/03/2026

Droit du Numérique

LCEN, Open Data, IA Act

Audit en cours
Audit : —

✓ Qualité, accessibilité, écoconception

Accessibilité RGAA, qualité Opquast, écoconception RGESN.

RGAA v4

Référentiel Général d'Accessibilité

77% 82/106
Audit : 16/04/2026

Opquast v5

Qualité numérique (245 règles)

58% 95/165
Audit : 27/03/2026

RGESN

Écoconception des services numériques

87% 62/71
Audit : 09/04/2026

🩺 Interopérabilité santé

Standards ANS, terminologies, FHIR.

Terminologies ANS

CIM-10, SNOMED, LOINC, CCAM

36% 36/100
Audit : 27/03/2026

Cercle de soins

Référentiel ANS

42% 42/100
Audit : 27/03/2026

Annuaire ANS FHIR

PractitionerRole, Organization, HealthcareService

82% 82/100
Audit : 27/03/2026

Gestion d'Agendas

GAP — ANS

54% 54/100
Audit : 27/03/2026

Annuaire associations

Référentiel interne, sources publiques

80% 80/100
Audit : 27/03/2026

Note sur les audits en cours

Certains référentiels (HDS V2, ISO 27001, NIS2, EBIOS RM) sont en cours d'évaluation par notre équipe gouvernance. Les rapports détaillés sont publiés au fur et à mesure dans le dépôt public. La date des évaluations est explicitement affichée pour chaque référentiel.

Pour toute question sur la conformité ou les méthodes d'audit, contactez : contact@serenaid.fr. Voir aussi : Transparence & rigueur scientifique.